Conseil Municipal du 15 décembre 2014



DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-216RELAIS CULTUREL DE HAGUENAU : convention de partenariat - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-217OFFICE DES SPORTS ET LOISIRS : convention de partenariat - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-218ASSOCIATION THEATRE SAINT-NICOLAS DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-224DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-225CONSEIL MUNICIPAL : désignation du lieu de tenue de la séance du Conseil municipal du mois de janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-212REJETS D'EAUX NON DOMESTIQUES : renouvellement des conventions de suivi avec les industriels - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-195BUDGET PRINCIPAL 2014 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-196BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L 'EAU 2014 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-197BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT 2014 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-198BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2014 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-199BUDGET ANNEXE DE LA CHAUFFERIE BOIS 2014 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-200BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT FERMES 2014 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-201BUDGET ANNEXE ZAC THUROT 2014 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-202SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2015 : versement d'une avance avant le vote du budget primitif 2015 - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-203FINANCES COMMUNALES : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2015 - Délibération - (sans annexe)

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-191ECO-QUARTIER THUROT : modification de la dénomination du cocontractant de la procédure de cession d'un bâtiment à réhabiliter pour accueillir les locaux de l'agence Pôle Emploi - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-192ECO-QUARTIER THUROT : convention pour l'entretien du parvis du Palais de Justice - Délibération - (sans annexe)

14 - Instances et administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-219COLLEGE D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE "FOCH" : représentation du Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-220COLLEGE D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE "KLEBER" : représentation du Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-221LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE "ROBERT SCHUMAN" : représentation du Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-222LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE ET CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS "HEINRICH-NESSEL" : représentation du Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-223LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL "ANDRE SIEGFRIED" : représentation du Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)

15 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-193MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU : transfert de la compétence "Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics" - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-194MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU : transfert de la compétence "Aménagement numérique" - Délibération - (sans annexe)

19 - Solidarité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-213CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE HAGUENAU : convention de partenariat - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-214HAGUENAU ENTR'AIDE : convention de partenariat - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-215INSTITUT MEDICO-PEDAGOGIQUE "LES GLYCINES" : subvention - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-211BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demande au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-204FORET COMMUNALE DE HAGUENAU : nouvel aménagement forestier 2015-2034 - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-205CHASSE COMMUNALE 2015-2024 : bilan des attributions des lots de chasse communaux - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-206NATURA 2000 : présentation du projet agro-environnemental et climatique 2015 et demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-207DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE TERRAIN : rue Neufeld - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-208CESSION DE TERRAINS : itinéraire cyclable entre Haguenau et Niederschaeffolsheim - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-209FOIRES ET MARCHES : fixation des dates de transfert pour 2015 - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-210REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL : adoption des tarifs pour 2015 pour les foires, les marchés et les animations foraines - Délibération - (sans annexe)

98 - Huis clos


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-226TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d'une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-188CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-189CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 17 novembre 2014 - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-190CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe)